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Brevet européen · EP3338151 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3338151
- Numéro de demande
- EP16837867
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2016
- Publié
- 27 juin 2018
- Délivré
- 20 nov. 2024
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47L 11/40 (2006.01)
- Priorité
- US 201562206673 P 18.08.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/047638 18.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/031365 23.02.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 20 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 20.11.2024
Parties
Inventeur
KNUTSON, Kipp
Plymouth, Minnesota 55447-3408, US
MCDONALD, Stuart
Plymouth, Minnesota 55447, US
KLOPP, Stephen
Champlin, Minnesota 55316, US
WOOD, David
Delano, Minnesota 55328, US
LEGATT, Donald Joseph
St. Michael, Minnesota 55376, US
BLACK, John
San Diego, California 92130, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.