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Brevet européen · EP3338270 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3338270
- Numéro de demande
- EP16760791
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2016
- Publié
- 27 juin 2018
- Délivré
- 8 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 9 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G09B 23/30 (2006.01)A61B 3/00 (2006.01)B23C 3/00 (2006.01)B26D 3/00 (2006.01)B26F 1/38 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015014324 05.11.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/054828 10.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/077403 11.05.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 19 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 25 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Praxi Intellectual Property SA, Via San Gottardo 15, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 8 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2024
Parties
Inventeur
RIEDEL, Peter
91058 Erlangen, DE
ABRAHAM, Mario
90559 Burgthann, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.