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Brevet européen · EP3338325 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3338325
- Numéro de demande
- EP17787364
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 oct. 2017
- Publié
- 27 juin 2018
- Délivré
- 22 août 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 8 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- H01R 13/24 (2006.01)G01R 1/067 (2006.01)G01R 1/073 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016013412 10.11.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/075670 09.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/086809 17.05.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 22 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
Parties
Inventeur
TATZEL, Frank
5121 Ostermiething, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.