LASER TÉRAHERTZ, SOURCE TÉRAHERTZ ET UTILISATION D'UN TEL LASER TÉRAHERTZ

Brevet européen · EP3338330 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3338330
Numéro de demande
EP16753665
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2016
Publié
27 juin 2018
Délivré
3 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
17 août 2036
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
H01S 3/0941 (2006.01)
H01S 3/223 (2006.01)
H01S 1/06 (2006.01)
Priorité
FR 1557827 20.08.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/069622 18.08.2016
Publication PCT
WO2017/029363 23.02.2017
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  3. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  4. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  5. 11 oct. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 11.10.2019

  6. 3 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.07.2019

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel Ange, 75794 Paris Cedex 16, FR

Université de Lille

42, rue Paul Duez, 59800 Lille, FR

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

LAMPIN, Jean-François

59242 Templeuve, FR

PAGIES, Antoine

59800 Lille, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.