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Brevet européen · EP3338584 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3338584
- Numéro de demande
- EP16836948
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2016
- Publié
- 27 juin 2018
- Délivré
- 16 sept. 2020
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A43B 23/02 (2006.01)A43B 1/04 (2006.01)A43B 9/00 (2006.01)D04B 1/22 (2006.01)A43B 23/04 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015161595 19.08.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/072121 28.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/029957 23.02.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2022
- 16 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.09.2020
Parties
Inventeur
KOYABU, Yoshiharu
Wakayama-shi, Wakayama 641-8511, JP
SHIMASAKI, Yoshinori
Wakayama-shi, Wakayama 641-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.