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Brevet européen · EP3338728 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3338728
Numéro de demande
EP17207418
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 déc. 2017
Publié
27 juin 2018
Délivré
3 avr. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 1/00 (2006.01)
A61C 1/06 (2006.01)
A61C 1/12 (2006.01)
A61C 19/04 (2006.01)
Priorité
IT 201600129110 21.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 12 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

  3. 3 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2024

Parties

Titulaire

CEFLA SOCIETA' COOPERATIVA

Via Selice Provinciale, 23/A, 40026 Imola (BO), IT

Inventeur

Belloni, Massimo

40059 Medicina Bologna, IT

Lenzi, Plinio

40010 Sala Bolognese Bologna, IT

Zanetti, Marco

40137 Bologna, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.