ABSORBIERENDE STRUKTUR

Brevet européen · EP3338745 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3338745
Numéro de demande
EP18157590
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2011
Publié
27 juin 2018
Délivré
7 déc. 2022
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61F 13/15 (2006.01)
Priorité
EP 10447024 13.10.2010
EP 10447023 13.10.2010
EP 10447022 13.10.2010
EP 10447021 13.10.2010
EP 10447020 13.10.2010
EP 11153268 03.02.2011
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  2. 18 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

  3. 7 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

Parties

Titulaire

Drylock Technologies NV

Spinnerijstraat 12, 9240 Zele, BE

Inventeur

Van De Maele, Marleen

9255 Buggenhout, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.