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Brevet européen · EP3338833 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3338833
Numéro de demande
EP18151365
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2011
Publié
27 juin 2018
Délivré
29 juil. 2020
Fin de la protection au plus tard
15 févr. 2031
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61M 5/20 (2006.01)
A61M 5/32 (2006.01)
A61M 5/00 (2006.01)
Priorité
EP 10153985 18.02.2010
US 412080 P 10.11.2010
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 29 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.07.2020

Parties

Titulaire

Sanofi-Aventis Deutschland GmbH

Brüningstraße 50, 65929 Frankfurt am Main, DE

Inventeur

BARROW-WILLIAMS, Timothy Donald

St. Albans, Hertfordshire AL3 5NA, GB

EKMAN, Matthew

Macclesfield, Cheshire SK10 1RD, GB

HOURMAND, Yannick

Haslingfield, Cambridgeshire CB23 1ND, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.