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Brevet européen · EP3338913 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3338913
Numéro de demande
EP16837042
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 août 2016
Publié
27 juin 2018
Délivré
28 oct. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 41/00 (2006.01)
B22D 11/10 (2006.01)
B22D 11/118 (2006.01)
Priorité
JP 2015160518 17.08.2015
JP 2015160520 17.08.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/073467 09.08.2016
Publication PCT
WO2017/030052 23.02.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2022

  2. 28 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2020

Parties

Inventeur

HIRAGA Yutaka

Hiroshima 7370027, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.