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Brevet européen · EP3338913 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3338913
- Numéro de demande
- EP16837042
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2016
- Publié
- 27 juin 2018
- Délivré
- 28 oct. 2020
- Radié
- 23 févr. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B22D 41/00 (2006.01)B22D 11/10 (2006.01)B22D 11/118 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015160518 17.08.2015JP 2015160520 17.08.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/073467 09.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/030052 23.02.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2022
- 28 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.10.2020
Parties
Titulaire
Inventeur
HIRAGA Yutaka
Hiroshima 7370027, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.