FÜHRUNGSSCHIENE
Brevet européen · EP3338943 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3338943
- Numéro de demande
- EP17205885
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2017
- Publié
- 27 juin 2018
- Délivré
- 3 nov. 2021
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23Q 9/00 (2006.01)F16C 29/02 (2006.01)F16C 33/20 (2006.01)F16C 29/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016125629 23.12.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 1 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2023
- 14 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.09.2022
- 5 nov. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IPS Irsch AG, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 05.11.2021
- 3 nov. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
Parties
Inventeur
Faißt, Rainer
72175 Dornhan-Weiden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.