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Brevet européen · EP3338960 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3338960
Numéro de demande
EP17204688
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 nov. 2017
Publié
27 juin 2018
Délivré
21 oct. 2020
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25F 5/02 (2006.01)
Priorité
DE 102016125435 22.12.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 21 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.10.2020

Parties

Titulaire

C. & E. Fein GmbH

Hans-Fein-Strasse 81, 73529 Schwäbisch Gmünd-Bargau, DE

Inventeur

Karlovic, Ilija

73529 Schwäbisch Gmünd, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.