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Brevet européen · EP3339110 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3339110
Numéro de demande
EP17208392
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2017
Publié
27 juin 2018
Délivré
5 févr. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 25/02 (2013.01)
B60R 25/20 (2013.01)
B62H 5/08 (2006.01)
Priorité
JP 2016249280 22.12.2016
JP 2016249281 22.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 5 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.02.2020

Parties

Titulaire

Asahi Denso Co., Ltd.

2-1, Somejidai 6-chome Hamakita-ku, Hamamatsu-shi Shizuoka 434-0046, JP

Inventeur

MATSUYAMA, Kazuki

Hamamatsu-shi, Shizuoka 434-0046, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.