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Brevet européen · EP3339113 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3339113
Numéro de demande
EP17202425
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 nov. 2017
Publié
27 juin 2018
Délivré
13 nov. 2019
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60S 1/08 (2006.01)
B60Q 9/00 (2006.01)
Priorité
JP 2016251110 26.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 13 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.11.2019

Parties

Titulaire

Valeo Japan Co., Ltd.

39, Aza-Higashihara Sendai Kumagaya-shi, Saitama 360-0193, JP

Inventeur

YAGIHARA, Toaki

Tokyo, 143-8521, JP

UNO, Koji

Tokyo, 143-8521, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.