LANDWIRTSCHAFTLICHE MASCHINE
Brevet européen · EP3339122 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3339122
- Numéro de demande
- EP17186253
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 août 2017
- Publié
- 27 juin 2018
- Délivré
- 27 mars 2024
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60W 10/26 (2006.01)B60W 10/30 (2006.01)B60L 1/00 (2006.01)B60W 30/18 (2012.01)B60W 30/188 (2012.01)B60W 50/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016125397 22.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 12 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 27 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.03.2024
Parties
Inventeur
Brill, Volker
33758 Schloß-Holte, DE
Heyne, Benjamin
49086 Osnabrück, DE
Khairalla, Nermine
33609 Bielefeld, DE
Laing, Reinhard
33428 Harsewinkel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.