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Brevet européen · EP3339193 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3339193
Numéro de demande
EP17208890
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 2017
Publié
27 juin 2018
Délivré
29 mai 2019
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65B 39/02 (2006.01)
B65B 1/12 (2006.01)
Priorité
JP 2016249354 22.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 29 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.05.2019

Parties

Titulaire

Shibuya Corporation

58, Koh, Mamedahonmachi Kanazawa-shi, Ishikawa 920-8681, JP

Inventeur

OHTA, Masato

Ishikawa, 920-8681, JP

SENO, Tetsuya

Ishikawa, 920-8681, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.