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Brevet européen · EP3339223 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3339223
Numéro de demande
EP17208304
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 2017
Publié
27 juin 2018
Délivré
4 mars 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 49/06 (2006.01)
C03B 33/03 (2006.01)
Priorité
DE 102016125492 22.12.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 4 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.03.2020

Parties

Inventeur

Mehltretter, J. Michael

82049 Pullach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.