KANAL- ODER/UND STRASSENREINIGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3339224 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3339224
- Numéro de demande
- EP17020568
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 déc. 2017
- Publié
- 27 juin 2018
- Délivré
- 27 févr. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 11 déc. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- B65G 65/46 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016015407 22.12.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 oct. 2026
Transféré
- Titulaire
- Wiedemann, Karl, Haldenloh 2A, 86465 Welden, Allemagne → Wiedemann Holding GmbH, Freiweg 4, 86450 Altenmünster, Allemagne
Publié dans Swissreg le 16.10.2026
- 1 janv. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2025 → 31.12.2026
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.12.2024 → 31.12.2025
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 27 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.02.2019
Parties
Inventeur
Wiedemann, Karl
86465 Welden, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.