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Brevet européen · EP3339264 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3339264
- Numéro de demande
- EP15902216
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 août 2015
- Publié
- 27 juin 2018
- Délivré
- 22 févr. 2023
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C03C 13/00 (2006.01)C03B 37/075 (2006.01)C03C 3/087 (2006.01)C03C 3/091 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2015/073630 21.08.2015
- Publication PCT
- WO2017/033245 02.03.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 3 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.01.2024
- 22 févr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.02.2023
Parties
Inventeur
HIRAYAMA, Norio
Fukushima-shi Fukushima 960-8161, JP
NUKUI, Yosuke
Fukushima-shi Fukushima 960-8161, JP
MINAMI, Kazuaki
Fukushima-shi Fukushima 960-8161, JP
NONAKA, Takashi
Fukushima-shi Fukushima 960-8161, JP
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