MATTIERTES OBJEKT MIT ANTIFOULING-GLASUR

Brevet européen · EP3339271 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3339271
Numéro de demande
EP17208235
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2017
Publié
27 juin 2018
Délivré
6 mars 2019
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 41/86 (2006.01)
C23D 5/02 (2006.01)
C23D 13/00 (2006.01)
Priorité
JP 2016249836 22.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 6 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2019

Parties

Titulaire

TOTO LTD.

1-1, Nakashima 2-chome,, Kokurakita-ku Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

Inventeur

SATOSHI, Shimizu

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

YUKIKA, Yamazawa

Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.