INSTALLATION ET PROCEDE INTEGRE D'HYDROTRAITEMENT ET D'HYDROCONVERSION AVEC FRACTIONNEMENT COMMUN

Brevet européen · EP3339401 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3339401
Numéro de demande
EP17206289
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2017
Publié
27 juin 2018
Délivré
30 oct. 2019
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 3/14 (2006.01)
C10G 7/00 (2006.01)
C10G 67/14 (2006.01)
C10G 65/14 (2006.01)
C10G 45/02 (2006.01)
C10G 47/00 (2006.01)
Priorité
FR 1662929 20.12.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 30 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.10.2019

Parties

Titulaire

Axens

AXENS

89 Bd. Franklin Roosevelt B.P. 50802, 92508 Rueil-Malmaison Cedex, FR

Inventeur

POURCELLY, Christelle

78800 HOUILLES, FR

LAJEUNESSE, ODILE

92500 RUEIL-MALMAISON, FR

PUPAT, Nicolas

78800 HOUILLES, FR

BONNARDOT, Jérôme

78330 Fontenay le Fleury, FR

DESPRES, Benoit

78100 ST GERMAIN EN LAYE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.