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Brevet européen · EP3339403 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3339403
Numéro de demande
EP17203318
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 nov. 2017
Publié
27 juin 2018
Délivré
6 févr. 2019
Radié
30 nov. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C10M 159/24 (2006.01)
Priorité
EP 16206440 22.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juin 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.06.2021

  2. 6 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.02.2019

Parties

Inventeur

Marsh, Adam

Abingdon, Oxfordshire OX13 6BB, GB

Wilkinson, Thomas Daniel

Abingdon, Oxfordshire OX13 6BB, GB

Skinner, Philip

Abingdon, Oxfordshire OX13 6BB, GB

Phillips, Daniel

Abingdon, OX13 6BB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.