DUFTZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP3339406 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3339406
Numéro de demande
EP17197533
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2017
Publié
27 juin 2018
Délivré
12 févr. 2020
Fin de la protection au plus tard
19 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C11B 9/00 (2006.01)
C07C 43/18 (2006.01)
Priorité
US 201662436523 P 20.12.2016
US 201715714045 25.09.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 12 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.02.2020

Parties

Titulaire

International Flavors & Fragrances Inc.

521 West 57th Street, New York, NY 10019, US

Inventeur

JONES, Paul D.

Aberdeen, NJ 07747, US

BELKO, Robert P.

Monroe, NJ 08831, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.