FALTANLAGE

Brevet européen · EP3339541 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3339541
Numéro de demande
EP17205742
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2017
Publié
27 juin 2018
Délivré
31 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
5 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
E05B 65/00 (2006.01)
E06B 3/48 (2006.01)
E05D 5/02 (2006.01)
E05D 15/26 (2006.01)
E05F 7/00 (2006.01)
E05F 17/00 (2006.01)
Priorité
DE 102016125655 23.12.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 11 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.12.2024

  4. 21 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 21.02.2024

  5. 31 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

Parties

Inventeur

KLAFFKE, Matthias

49191 Belm, DE

NIEHAUSMEIER, Uwe

32289 Rödinghausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.