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Brevet européen · EP3339543 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3339543
Numéro de demande
EP17198724
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 oct. 2017
Publié
27 juin 2018
Délivré
5 juin 2019
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05B 83/24 (2014.01)
Priorité
JP 2016246680 20.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 5 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2019

Parties

Titulaire

ISEKI & CO., LTD.

Iseki & Co., Ltd.

700 Umaki-cho, Matsuyama-shi, Ehime 799-2692, JP

Inventeur

TOMIOKA, Eiji

Iyo-gun, Ehime 791-2193, JP

IMAI, Masanori

Iyo-gun, Ehime 791-2193, JP

KINOSHITA, Satoru

Iyo-gun, Ehime 791-2193, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.