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Brevet européen · EP3339554 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3339554
Numéro de demande
EP17206564
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 déc. 2017
Publié
27 juin 2018
Délivré
3 févr. 2021
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 7/096 (2006.01)
E06B 7/086 (2006.01)
E06B 7/09 (2006.01)
Priorité
CH 17062016 22.12.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  2. 28 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.03.2023

  3. 15 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.12.2021

  4. 18 sept. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich

    Publié dans Swissreg le 18.09.2021

  5. 3 févr. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.02.2021

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.