HYDRAULIKPUMPE
Brevet européen · EP3339642 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3339642
- Numéro de demande
- EP16836954
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 juil. 2016
- Publié
- 27 juin 2018
- Délivré
- 30 déc. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 27 juil. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- F04B 1/2085 (2020.01)F04B 53/00 (2006.01)F16C 25/08 (2006.01)F16C 19/36 (2006.01)F16C 19/54 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015162783 20.08.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/072208 28.07.2016
- Publication PCT
- WO2017/029963 23.02.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 10 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
- 2 févr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 02.02.2021
- 30 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2020
Parties
Inventeur
Kariya-shi Aichi 448-8671, JP
Kariya-shi Aichi 448-8671, JP
Kariya-shi Aichi 448-8671, JP
Kariya-shi Aichi 448-8671, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.