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Brevet européen · EP3339657 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3339657
- Numéro de demande
- EP16837157
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2016
- Publié
- 27 juin 2018
- Délivré
- 4 mai 2022
- Radié
- 23 mars 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F15B 11/00 (2006.01)F16K 27/00 (2006.01)E02F 9/22 (2006.01)F15B 11/032 (2006.01)F15B 13/02 (2006.01)F15B 13/08 (2006.01)F15B 21/04 (2019.01)
- Priorité
- JP 2015161592 19.08.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/074137 18.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/030168 23.02.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2023
- 15 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 15.03.2023
- 4 mai 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.05.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
KANENOBU, Hideki
Amagasaki-shi, Hyogo 661-0981, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.