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Brevet européen · EP3339674 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3339674
Numéro de demande
EP17205011
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 déc. 2017
Publié
27 juin 2018
Délivré
24 juin 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 19/02 (2006.01)
G01L 19/14 (2006.01)
G01D 11/24 (2006.01)
F16F 1/38 (2006.01)
F16F 1/373 (2006.01)
Priorité
FR 1662954 20.12.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 24 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.06.2020

Parties

Titulaire

HellermannTyton s.a.s.

2, rue des Hêtres, 78197 Trappes, FR

Inventeur

NAMPON, Damien

94480 ABLON SUR SEINE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.