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Brevet européen · EP3339682 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3339682
Numéro de demande
EP17198209
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 oct. 2017
Publié
27 juin 2018
Délivré
24 août 2022
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16H 3/16 (2006.01)
F16H 3/20 (2006.01)
F16H 55/17 (2006.01)
Priorité
DE 102016124920 20.12.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.07.2023

  2. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  3. 24 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

Parties

Titulaire

CLAAS Industrietechnik GmbH

Halberstädter Strasse 15-19, 33106 Paderborn, DE

Inventeur

Loeneke, Markus

33142 Büren, DE

Bleischwitz, Stephan

33178 Borchen, DE

Gockel, Niclas

59872 Meschede, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.