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Brevet européen · EP3339697 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3339697
- Numéro de demande
- EP16886374
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mars 2016
- Publié
- 27 juin 2018
- Délivré
- 11 sept. 2019
- Radié
- 31 mars 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 1/32 (2006.01)F16K 1/34 (2006.01)F16K 1/38 (2006.01)F16K 1/42 (2006.01)F16K 15/06 (2006.01)F16K 15/20 (2006.01)B60C 29/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016010250 22.01.2016
- Demande PCT
- PCT/JP2016/058958 22.03.2016
- Publication PCT
- WO2017/126134 27.07.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
- 11 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.09.2019
Parties
Inventeur
YAMAMOTO Masahiko
Ogaki-shi Gifu 503-8603, JP
AIMOTO Masatoshi
Ogaki-shi Gifu 503-8603, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.