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Brevet européen · EP3339698 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3339698
Numéro de demande
EP17207979
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2017
Publié
27 juin 2018
Délivré
30 mars 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 1/44 (2006.01)
Priorité
JP 2016246412 20.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 30 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2022

Parties

Inventeur

TAKAHASHI, Daisuke

Gunma 370-0503, JP

TANAKA, Hideo

Tokyo 104-0042, JP

TSUKAZAKI, Hideo

Tokyo 104-0042, JP

TAKEMASA, Ryo

Kyoto 619-0284, JP

OZAWA, Masayuki

Gunma 370-0503, JP

TAKAHASHI, Tokio

Kyoto 619-0284, JP

PSUTKA, Christopher

Tokyo 104-0042, JP

SAWAZAKI, Junichi,

Gunma 370-0503, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.