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Brevet européen · EP3339698 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3339698
- Numéro de demande
- EP17207979
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 2017
- Publié
- 27 juin 2018
- Délivré
- 30 mars 2022
- Radié
- 25 juil. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 1/44 (2006.01)
- Priorité
- JP 2016246412 20.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juil. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.07.2023
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 30 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.03.2022
Parties
Inventeur
TAKAHASHI, Daisuke
Gunma 370-0503, JP
TANAKA, Hideo
Tokyo 104-0042, JP
TSUKAZAKI, Hideo
Tokyo 104-0042, JP
TAKEMASA, Ryo
Kyoto 619-0284, JP
OZAWA, Masayuki
Gunma 370-0503, JP
TAKAHASHI, Tokio
Kyoto 619-0284, JP
PSUTKA, Christopher
Tokyo 104-0042, JP
SAWAZAKI, Junichi,
Gunma 370-0503, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.