SCHIEBERVENTIL MIT KANAL

Brevet européen · EP3339703 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3339703
Numéro de demande
EP17209883
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2017
Publié
27 juin 2018
Délivré
10 août 2022
Radié
25 juil. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/06 (2006.01)
F16K 27/04 (2006.01)
F16H 61/02 (2006.01)
F16K 11/07 (2006.01)
Priorité
DE 102016125692 23.12.2016
DE 102017107045 31.03.2017
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juil. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.07.2023

  2. 21 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

  3. 10 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

Parties

Titulaire

SVM Schultz Verwaltungs-GmbH & Co. KG

Allgäuer Strasse 30, 87700 Memmingen, DE

Inventeur

Schreiber, Florian

89264 Weißenhorn, DE

Mang, Helmut

87700 Memmingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.