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Brevet européen · EP3339709 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3339709
- Numéro de demande
- EP16851164
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 sept. 2016
- Publié
- 27 juin 2018
- Délivré
- 17 juil. 2019
- Radié
- 30 sept. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 37/12 (2006.01)F16L 37/088 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015197135 02.10.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/077095 14.09.2016
- Publication PCT
- WO2017/056990 06.04.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 17 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
Parties
Inventeur
NAKASHIMA, Kazutoshi
Himeji-shi, Hyogo 671-0224, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.