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Brevet européen · EP3339709 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3339709
Numéro de demande
EP16851164
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2016
Publié
27 juin 2018
Délivré
17 juil. 2019
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 37/12 (2006.01)
F16L 37/088 (2006.01)
Priorité
JP 2015197135 02.10.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/077095 14.09.2016
Publication PCT
WO2017/056990 06.04.2017
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 17 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2019

Parties

Inventeur

NAKASHIMA, Kazutoshi

Himeji-shi, Hyogo 671-0224, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.