FOUR DE CUISSON COMPORTANT UNE PLAQUE DE SÉPARATION

Brevet européen · EP3339745 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3339745
Numéro de demande
EP17209400
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 2017
Publié
27 juin 2018
Délivré
28 oct. 2020
Radié
31 déc. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24C 15/16 (2006.01)
Priorité
FR 1663296 23.12.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  2. 28 oct. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.10.2020

Parties

Titulaire

GROUPE BRANDT

Groupe Brandt

89-91 boulevard Franklin Roosevelt, 92500 Rueil-Malmaison, FR

Inventeur

SILVA, Adrien

41220 SAINT LAURENT NOUAN, FR

FRAUDET, Mathieu

45380 LA CHAPELLE SAINT MESMIN, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.