IN EIN KLIMATISIERUNGS- UND/ODER HEIZSYSTEM INSTALLIERBARE BAUGRUPPE, KLIMATISIERUNGS- UND/ODER HEIZSYSTEM MIT DER BAUGRUPPE UND VERFAHREN ZUR STEUERUNG DER BAUGRUPPE

Brevet européen · EP3339814 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3339814
Numéro de demande
EP17208189
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2017
Publié
27 juin 2018
Délivré
3 juin 2020
Fin de la protection au plus tard
17 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
G01F 1/42 (2006.01)
G01F 1/50 (2006.01)
Priorité
IT 201600129636 21.12.2016
IT 201700027730 13.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 27 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Ing. Alessandro Galassi, c/o PGA S.P.A., Milano, Succursale di Lugano, via Castagnola 21c, 6900 Lugano

    Publié dans Swissreg le 27.06.2020

  6. 3 juin 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.06.2020

Parties

Inventeur

GUIDETTI, Tiziano

28021 BORGOMANERO (NO), IT

CIMBERIO, Roberto

28010 AMENO FRAZ. VACCIAGO (NO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.