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Brevet européen · EP3340034 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3340034
Numéro de demande
EP17206209
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 déc. 2017
Publié
27 juin 2018
Délivré
5 juin 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 8/61 (2018.01)
G06F 9/455 (2018.01)
Priorité
US 201615385171 20.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 16 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

  3. 5 juin 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

Parties

Titulaire

AVEVA Software, LLC

26561 Rancho Parkway South, Lake Forest, CA 92630, US

Inventeur

Li, Roy

Yorba Linda, California 92886, US

Lukman, Marlina

San Diego, California 92127, US

Annamalai, Jagan

Fulshear, Texas 77441, US

Tarcha, Geoffrey

Solana Beach, California 92075, US

Goorchenko, Andrew

Oceanside, California 92054, US

Duong, Chau

Vista, California 92081, US

Prinsloo, Johan

Fallbrook, California 92028, US

Willetts, Ian

Carlsbad, California 92008, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.