PROCÉDÉ ET DISPOSITIF DE CHARGE D'UNE BATTERIE

Brevet européen · EP3340428 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3340428
Numéro de demande
EP17207861
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 2017
Publié
27 juin 2018
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
14 déc. 2037
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
H02J 7/35 (2006.01)
H01M 10/44 (2006.01)
H02J 7/00 (2026.01)
Priorité
FR 1662966 21.12.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Titulaire

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

25 Rue Leblanc Bat Le Ponant, 75015 Paris, FR

BUBENDORFF Société Anonyme

68220 Attenschwiller, FR

Inventeur

ZARA, Henri

73370 LE BOURGET DU LAC, FR

FRITSCH, Thomas

67800 HOENHEIM, FR

VIAL, Franck

38850 PALADRU, FR

AL SHAKARCHI, Franck

73160 SAINT-SULPICE, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.