ELEKTROMOTOR/GENERATOR
Brevet européen · EP3340434 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3340434
- Numéro de demande
- EP18155319
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2012
- Publié
- 27 juin 2018
- Délivré
- 22 déc. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juin 2032
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2026
- Classes CIB
- H02K 1/12 (2006.01)H02K 41/00 (2006.01)H02P 6/00 (2016.01)
- Priorité
- AU 2011902310 10.06.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.12.2025
- 8 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 08.01.2025
- 6 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.12.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 30 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 24 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 24.03.2022
- 22 déc. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.12.2021
Parties
Inventeur
Fawkner, Victoria 3060, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.