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Brevet européen · EP3340442 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3340442
- Numéro de demande
- EP16836861
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2016
- Publié
- 27 juin 2018
- Délivré
- 1 mai 2019
- Radié
- 30 juin 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 7/18 (2006.01)B63B 22/00 (2006.01)B63B 35/00 (2006.01)F03B 3/14 (2006.01)F03B 13/26 (2006.01)H02J 3/38 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015162717 20.08.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/067856 15.06.2016
- Publication PCT
- WO2017/029869 23.02.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
- 1 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
KURITANI, Kingo
MIYAGI 987-1305, JP
TAKAGI, Nobuyoshi
HYOGO 651-2271, JP
ITO, Yutaka
HYOGO 651-2271, JP
INOUE, Kenichi
HYOGO 651-2271, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.