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Brevet européen · EP3340544 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3340544
- Numéro de demande
- EP16837164
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2016
- Publié
- 27 juin 2018
- Délivré
- 1 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 17 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H04L 12/44 (2006.01)H04L 12/801 (2013.01)H04W 52/02 (2009.01)H04B 7/14 (2006.01)H04W 72/04 (2009.01)H04W 88/04 (2009.01)H04W 84/18 (2009.01)H04W 84/20 (2009.01)H04W 88/02 (2009.01)H04W 88/16 (2009.01)
- Priorité
- JP 2015161460 18.08.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/074156 18.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/030175 23.02.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 26 mars 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 26.03.2020
- 1 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.01.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
Kakogawa-shi Hyogo 675-8511, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.