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Brevet européen · EP3340653 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3340653
Numéro de demande
EP16206073
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2016
Publié
27 juin 2018
Délivré
5 févr. 2020
Radié
15 janv. 2025
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
H04R 25/00 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2025

    Statut du titre de protection

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    15.01.2025
    Motif de radiation
    Opposition

    Publié dans Swissreg le 15.01.2025

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  5. 6 avr. 2022

    Titulaire

    Titulaire
    GN Hearing A/S, Lautrupbjerg 7, 2750 Ballerup, Danemark → GN Hearing 2 A/S, Lautrupbjerg 7, 2750 Ballerup, Danemark

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

  6. 5 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 05.02.2020

Parties

Inventeur

VAN DER WERF, Erik, Cornelis Diederik

5612 DZ Eindhoven, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.