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Brevet européen · EP3340807 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3340807
Numéro de demande
EP16840252
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 août 2016
Publié
4 juil. 2018
Délivré
1 janv. 2025
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23L 27/30 (2016.01)
Priorité
WO PCT/US2015/047234 27.08.2015
US 201514838499 28.08.2015
Demande PCT
PCT/US2016/049257 29.08.2016
Publication PCT
WO2017/035527 02.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  2. 12 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.11.2025

  3. 1 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

Parties

Titulaire

PureCircle Sdn Bhd

PureCircle SDN BHD

PT 23419 Lengkuk Teknologi Techpark Enstek, 71760 Bandar Enstek, Negeri Sembilan, MY

The Coca-Cola Company

One Coca-Cola Plaza N.W., Atlanta, GA 30313, US

Inventeur

MARKOSYAN, Avetik

Yerevan 375064, AM

LI, Shan Wang

Ganzhou City, JX 341000, CN

BU, Yu Cheng

Ganzhou City, JX 341000, CN

PRAKASH, Indra

Atlanta, GA 30313, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.