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Brevet européen · EP3340816 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3340816
- Numéro de demande
- EP16769857
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2016
- Publié
- 4 juil. 2018
- Délivré
- 15 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 25 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A24D 3/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 15182953 28.08.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/001454 26.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/036588 09.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 2 déc. 2020
Inventeur
- Inventeur
- ONO, Hiroyoshi, 48 Rue de Gasperich, 1617 Luxemburg, Luxembourg, FUJITA, Noritoshi, 31 Boulevard Pierre Dupong, 1430 Luxembourg, Luxembourg, DELGADO, Silvia, Wilhelm-Leuschner-Straße 58, 54292 Trier, Allemagne → FUJITA, Noritoshi, 31 Boulevard Pierre Dupong, 1430 Luxembourg, Luxembourg, DELGADO, Silvia, Wilhelm-Leuschner-Straße 58, 54292 Trier, Allemagne, ONO, Hiroyoshi, C/O JAPAN TOBACCO INC, 1-17-7, Yokokawa, Sumida-ku, Tokyo 130-8603, Japon
Publié dans Swissreg le 02.12.2020
- 15 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2020
Parties
Inventeur
1430 Luxembourg, LU
54292 Trier, DE
Tokyo 130-8603, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.