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Brevet européen · EP3340823 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3340823
Numéro de demande
EP16839999
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 août 2016
Publié
4 juil. 2018
Délivré
28 juil. 2021
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A42B 3/14 (2006.01)
Priorité
US 201514833779 24.08.2015
Demande PCT
PCT/US2016/048240 23.08.2016
Publication PCT
WO2017/035167 02.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 juin 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.06.2022

  2. 24 mars 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.03.2022

  3. 28 juil. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.07.2021

Parties

Titulaire

BELL SPORTS, INC.

Bell Sports Inc.

5550 Scotts Valley Drive, Scotts Valley, CA 95066-3438, US

Inventeur

PRITZ, Ben, D.

Santa Cruz, CA 95066, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.