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Brevet européen · EP3340826 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3340826
- Numéro de demande
- EP16756752
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2016
- Publié
- 4 juil. 2018
- Délivré
- 25 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 17 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A42B 3/22 (2006.01)A42B 3/28 (2006.01)A62B 18/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201515081 25.08.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/052550 18.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/032981 02.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 10 sept. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- Cronin Intellectual Property, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon (supprimé)
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 10 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Gsmart IP SA, Route de Florissant 81, 1206 Genève
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
- 16 nov. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 16.11.2021
4 entrées antérieures
- 29 oct. 2021
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 29.10.2021
- 17 mars 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 11 août 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cronin Intellectual Property, Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 11.08.2020
- 25 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.03.2020
Parties
Inventeur
Oxford Oxfordshire OX8 5RX, GB
Witney Oxfordshire OX29 0TA, GB
Witney Oxfordshire OX29 0TA, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.