FÜLLSCHLAUCH

Brevet européen · EP3340846 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3340846
Numéro de demande
EP16758241
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2016
Publié
4 juil. 2018
Délivré
24 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
23 août 2036
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
A47K 5/12 (2006.01)
B05B 9/08 (2006.01)
F16L 37/00 (2006.01)
B05B 9/00 (2006.01)
B05B 9/04 (2006.01)
B05B 11/00 (2006.01)
B67D 3/00 (2006.01)
F16L 37/44 (2006.01)
Priorité
GB 201515252 27.08.2015
GB 201522348 18.12.2015
Demande PCT
PCT/GB2016/052621 24.08.2016
Publication PCT
WO2017/033004 02.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  3. 1 sept. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2024 → 31.08.2025

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  4. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  5. 9 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  6. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  7. 11 sept. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 11.09.2019

  8. 24 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2019

Parties

Titulaire

Deb IP Limited

Denby Hall Way, Denby, Derbyshire DE5 8JZ, GB

Mandataire

VALIPAT

c/o BOVARD LTD Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

CREAGHAN, David

Denby Derbyshire DE5 8JZ, GB

HINES, John

Denby Derbyshire DE5 8JZ, GB

KIDD, Jack

Denby Derbyshire DE5 8JZ, GB

LIMBERT, Dean

Denby Derbyshire DE5 8JZ, GB

LANG, Chris

Denby Derbyshire DE58JZ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.