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Brevet européen · EP3340914 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3340914
Numéro de demande
EP16756879
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2016
Publié
4 juil. 2018
Délivré
26 oct. 2022
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 18/14 (2006.01)
A61B 18/00 (2006.01)
A61B 17/00 (2006.01)
Priorité
US 201562208931 P 24.08.2015
US 201615216370 21.07.2016
Demande PCT
PCT/US2016/046549 11.08.2016
Publication PCT
WO2017/034815 02.03.2017
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  2. 6 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

  3. 26 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

Parties

Titulaire

Medtronic Advanced Energy, LLC

Medtronic Advanced Energy LLC

710 Medtronic Parkway NE, Minneapolis, MN 55432, US

Inventeur

GREELEY, Roger D.

Minneapolis, Minnesota 55432, US

HUBELBANK, David

Minneapolis, Minnesota 55432, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.