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Brevet européen · EP3340915 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3340915
- Numéro de demande
- EP16767058
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 août 2016
- Publié
- 4 juil. 2018
- Délivré
- 9 oct. 2024
- Radié
- 24 mars 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 18/14 (2006.01)A61B 17/3207 (2006.01)A61B 18/00 (2006.01)A61B 18/16 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)A61B 17/32 (2006.01)
- Priorité
- US 201562210540 P 27.08.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/048342 24.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/035205 02.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 mars 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.03.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.03.2026
- 20 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 20.08.2025
- 9 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
Parties
Inventeur
GERMAIN, Aaron
Campbell, California 95008, US
WALKER, Michael D.
San Francisco, California 94107, US
ROLAND, Jacob
Seattle, WA98115, US
ECHEVERRY, Jan
San Jose, California 95124, US
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