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Brevet européen · EP3340956 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3340956
- Numéro de demande
- EP16753404
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 août 2016
- Publié
- 4 juil. 2018
- Délivré
- 29 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 17 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61G 7/05 (2006.01)A61G 7/08 (2006.01)A61G 13/10 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015011200 25.08.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/069651 18.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/032694 02.03.2017
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 2 mai 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WAGNER + HELBIG Patentanwälte, chemin de la Croisette 42, 1260 Nyon → WaHe patent, WAGNER + HELBIG, Patentanwälte, 22, route de Divonne, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 02.05.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 23 janv. 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- WAGNER + HELBIG, Patentanwälte, Chemin de la Croisette 42, 1260 Nyon → WAGNER + HELBIG Patentanwälte, chemin de la Croisette 42, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 23.01.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 18 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- WAGNER + HELBIG, Patentanwälte, Conseils en Propriété Intellectuelle, 48, route de Divonne, Case Postale 2666, 1260 Nyon → WAGNER + HELBIG, Patentanwälte, Chemin de la Croisette 42, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
2 entrées antérieures
- 1 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WAGNER + HELBIG, Patentanwälte, Conseils en Propriété Intellectuelle, 48, route de Divonne, Case Postale 2666, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 01.10.2020
- 29 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.07.2020
Parties
Inventeur
88213 Ravensburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.