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Brevet européen · EP3340959 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3340959
- Numéro de demande
- EP16763981
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2016
- Publié
- 4 juil. 2018
- Délivré
- 25 mars 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 28 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61J 1/05 (2006.01)A61J 1/14 (2006.01)B65D 1/02 (2006.01)
- Priorité
- WO PCT/NL2015/050599 28.08.2015
- Demande PCT
- PCT/NL2016/050599 29.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/039438 09.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 1 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2023
- 7 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
- 25 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.03.2020
Parties
Inventeur
GROOT, Stefanie José
1057 CZ Amsterdam, NL
KUHN, Peter
2566 ES Den Haag, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.